Accessibilité

France Cohortes (UMS 47), coordonnée par l'Inserm et placée sous les co-tutelles de l'Inserm, l'Ined, Sorbonne-Université, Université de Paris, Université de Paris-Saclay, s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique à France Cohortes (https://francecohortes.org).

État de conformité

France Cohortes est non conforme avec le RGAA. Le site n’a encore pas été audité.

Amélioration et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable de France Cohortes pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

• E-mail : france.cohortes@inserm.fr
• Formulaire de contact : https://francecohortes.org/contact
• Adresse : France Cohortes - Unité Mixte de Services 47 - Inserm, délégation régionale de Paris île-de-France Sud - 48, rue Albert - 75013 Paris

Nous essayons de répondre dans les 2 jours ouvrés.

Voie de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Vous pouvez :

• Écrire un message au Défenseur des droits
• Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
• Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :
  Défenseur des droits
  Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07